Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Fort'Sure
/
ModuloSure
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ModuloSure
Fort'Sure

Numéro de dépôt :
4655420
Date de dépôt :
10/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2030
ModuloSure de Fort\'Sure

Présentation de la marque ModuloSure

Déposée par voie électronique le 10 juin 2020 par Fort'Sure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ModuloSure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est Fort'Sure domicilié(e) 741 Chemin de Bargassin - 69270 - CAILLOUX-SUR-FONTAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fort'Sure, Monsieur Lionel VALLA domicilié(e) 741 Chemin de Bargassin - 69270 - CAILLOUX-SUR-FONTAINES - France.

La marque ModuloSure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ModuloSure arrivera à expiration en date du 10 juin 2030.

Fort'Sure a également déposé les autres marques suivantes : FORT'SURE CUSTOMISED SECURITY , ProteckSure


Fort'Sure - 741 Chemin de Bargassin - 69270 - CAILLOUX-SUR-FONTAINES - France


Fort'Sure, Monsieur Lionel VALLA - 741 Chemin de Bargassin - 69270 - CAILLOUX-SUR-FONTAINES - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ;

Constructions transportables non métalliques.